طرابلس لبنان - سياسية مستقلة

إصدارات في طرابلس: Les Conventions Moyens De Corruption Sociale

طُبع كتاب Les Conventions Moyens De Corruption Sociale في «دار البلاد للطباعة والإعلام في الشمال» والتصميم قامت به شركة Impress

يحتوي هذا الكتاب على ابحاث قام بها المؤلف، د. سابا قيصر زريق، حول موضوع شائك، غالباً ما يصدح ضجيج فضائحه الاعلامي في ارجاء العالم، ألا وهو استغلال شريك في شركة تجارية او احد اركان ادارتها لصفته و/او لمنصبه لتغليب مصلحته الشخصية الخاصة على مصلحة الشركة، اي تقديم المصلحة الخاصة على مصلحة الشخصية المعنوية التي تتجسد في شركة ما.

وقد تناول المؤلف هذا الموضوع في القانون المقارن من خلال ثلاثة ابحاث حول الوضع القانوني في كل من لبنان وفرنسا والولايات المتحدة والامارات العربية المتحدة، معتمدا منهجية ليست فقط نظرية، بل اتكأ الى عقود من الخبرة العملية بحكم عمله كمستشار قانوني دولي، جال الاقطار من شرقها الى غربها، دارساً ومفاوضاً ومحاضراً؛ مما يجعل من هذا المؤلَف مرجِعاً يعتدٌ به للوقوف على كافة دقائق موضوعه.

أثبت المؤلف في كتابه، وبعد مقارنته للانظمة القانونية الاربعة المشار اليها اعلاه، ان المشرِّعين فيها وضعوا نصب اعينهم مصلحة الشخصية المعنوية للشركات كسبب موجب اول لتنظيم العلاقات التعاقدية بين الشركات من جهة، والشركاء فيها واركان ادارتها، من جهة اخرى.

ان كافة القوانين المعنية تركز على الخطوات العملية الاستباقية المفروض اتخاذها لتفادي  التضارب في المصالح بين مصلحة الشركة والمصلحة الشخصية الخاصة لأي من شركائها  واركان ادارتها.

وربما يكون اكثر ما يلفت في الكتاب هو اقتراح المؤلف لتعديل الاحكام المعنية في قانون التجارة اللبناني لتتماشى مع متطلبات عالم الاعمال المعاصر، محدِّثاً فقراتها لجعل مراقبة تطبيقها اكثر فعالية. كما اقترح بعض عناصر تعديل المواد التي يخضع لها الموضوع في القانون الفرنسي، للتخفيف من تعقيداتها ومنوِّهاً بأحكام القانون الاميركي لشمولية نصوصها، مما يسمح لها باستيعاب كافة الحالات التي يثار فيها موضوع تضارب المصالح هذا.

كما أبرز اوجه التشابه وكذلك الاختلاف بين الاحكام التي ترعى موضوع الكتاب في قانون التجارة اللبناني وقانون الشركات الاماراتي.

Saba K. ZREIK

– Saba K. ZREIK est né en 1952, au Liban ; Marié avec trois enfants

–  Titulaire d’un Doctorat en droit de l’Université Panthéon – Assas (Paris 2), en cotutelle avec  l’USJ – Beyrouth (2011); Financial Management Program (Programme de gestion financière) INSEAD, Fontainebleau,    France (1983); Master of Comparative Law (MCL) (Mastère en Droit Comparé) Université Georgetown; Washington D.C., USA (1979); Diploma of the Institute for International and Foreign Trade Law  (Diplôme de l’Institut de droit international et commercial étranger) Université Georgetown; Washington D.C., USA (1978); Licence française en droit, USJ, Beyrouth et Licence libanaise en droit, USJ, Beyrouth (1975).

–  Auteur de nombreux ouvrages et articles juridiques, littéraires et politiques.

– Président du Comité exécutif de la «Fondation culturelle du poète d’El Fayhaa Saba ZREIK».

– Conseil juridique de sociétés libanaises et étrangères.

–  PDG et administrateur de sociétés libanaises et étrangères.

–  Membre des Comités exécutifs de plusieurs ONG.

– Gérant de Manal Consultancy SARL, Beyrouth, Liban (Propre cabinet de conseil).

 

Préface de l’auteur

La notion de corruption fait la une dans les médias depuis un certain temps, un peu partout dans le monde. A priori, elle semble être très limitative, ne visant que les méfaits perpétrés, surtout par des fonctionnaires indélicats, qui encaissent des pots de vin pour faciliter l’adjudication de marchés publics ou l’achat de fournitures destinées aux établissements publics.

Des  scandales éclatent partout et, dans les pays soucieux de leur image, des têtes «sautent» et des incarcérations bien méritées soustraient la liberté aux malfaiteurs.

Mais la triste réalité dévoile l’existence d’une panoplie généreuse de modes de corruption, qui ne sont toujours pas nécessairement adoptés par les «serviteurs» publics et leur victime n’est pas toujours l’État.

En effet, les dirigeants de sociétés (ou même d’associations caritatives, ou autres) qui sont peu scrupuleux, ont tendance à abuser de leur mandat en puisant dans les fonds sociaux pour satisfaire à la cupidité de leurs intérêts personnels au détriment de celui de leur société. Certains associés font de même.

Ces conflits d’intérêts font désormais le pain quotidien des juristes d’affaires et surtout des pénalistes.

C’est à cause de la résonnance médiatique des abus commis par les dirigeants de multinationales, cotées en bourse, qu’en 2005, le sujet brulant des conflits entre l’intérêt personnel d’un dirigeant, ou associé d’une société, et celui de la société elle-même, et plus spécialement, celui des conflits abrités dans des conventions conclues entre eux et la société, paraissait à mon directeur de thèse, M. Le Professeur Philippe Merle, Professeur émérite de l’Université Panthéon – Assas (Paris 2), et à mon autre éminent co-directeur de thèse, M. Le Doyen, Professeur Richard Chemaly de l’USJ de Beyrouth, être digne d’une thèse de doctorat. Une condition a toutefois été posée par mes professeurs, à savoir traiter ce sujet en droit comparé. Cette aventure me séduisait  aussi, le droit libanais connaissant un recul législatif, sur tous les plans, celui des conventions réglementées ne faisait point d’exception.

Mais quelle ne fut ma surprise par la suite en découvrant, qu’en dépit de cela, le droit libanais jouissait d’une certaine simplicité que la frénésie législative en France n’avait cessé et ne cessera toujours pas de compliquer. Le droit américain, fidèle au pragmatisme du système, secondé par une jurisprudence «pratique», présente des textes souples, adaptables à des situations multiples.

La thèse a établi que dans les systèmes juridiques comparés (Liban, France et USA), l’intérêt social était bel et bien la raison d’être de la règlementation des conventions. Elle a proposé une refonte des textes concernés du droit libanais et des éléments de réforme du droit français en la matière.

Fort des recherches poussées entreprises, un article ciblé a été soumis et publié en 2013 dans le «Proche-Orient, Études Juridiques», des éditions de l’USJ de Beyrouth. Cet article, intitulé «Les conventions réglementées- le droit libanais à l’heure française – Carences et solutions», met en relief les points directeurs de la thèse en se limitant à une comparaison systématique de l’état de la question en droit libanais et en droit français.

Soucieuse d’une bonne gouvernance d’entreprise (Corporate Governance), dont les conventions réglementées sont une des principales pierres angulaires, les législateurs ne cessent de s’attarder sur ce sujet. L’ «International In-House Counsel Journal», une revue juridique britannique spécialisée, m’a pressenti, en 2009, alors que j’étais en plein dans mes recherches, pour écrire un article, en anglais, sur les «Related Parties Transactions» (Conventions réglementées) en droit libanais, avec des notes de références aux droit des Emirats Arabes Unis, un droit qui m’est assez familier en raison de mon expérience professionnelle dans ce pays-là.

La thèse, «Conventions règlementées et intérêt social en droit comparé», soutenue le 4 mars 2011, à Paris 2, a fait l’objet, après une mise à jour appropriée, d’un ouvrage qui a paru en 2012, édité par la Librairie générale de droit et de jurisprudence (LGDJ) – lextenso éditions et édition Alpha.

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